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Publié le 7 avril 2023 – Mis à jour le 5 mai 2023
le 9 mai 2023
Campus PDA et BDR
De 10h à 16h30

Ce scrutin est organisé en vue du renouvellement partiel des représentant.es :
- des étudiant.es (usager.es) au sein des Conseils des Instituts et UFR LESLA, SEG (1er et 2nd cycles), TT, IETL, IUT et PSYCHO, ainsi que le collège des étudiant.es du Conseil des sports ;
- des personnels au sein des Conseils des Instituts et UFR DROIT, SEG, TT, ICOM, IETL, IFS, PSYCHO, ASSP, CIEF, LANGUES et IUT.

Considérant les conditions d’accès aux campus perturbées ou rendues impossibles en raison des mouvements sociaux en cours et des blocages en résultant, et l’avis du Comité électoral consultatif exceptionnel en date du 26/04 consulté sur les conséquences de cette situation, le scrutin initialement prévu le 27/04 est reporté au mardi 9 mai 2023 de 10h à 16h30 (sans interruption).
Merci de prendre connaissance du calendrier actualisé, notamment la prolongation du dépôt des candidatures jusqu'au 3 mai 2023 à 12h.

Qui est concerné.e ? Les étudiant.es et les personnels des composantes mentionnées ci-dessus.

→  En savoir plus sur ces élections (listes électorales, comment être candidat.e, qui sont les candidat.es...)

Instance délibérante de la composante, le conseil de composante (appelé également « conseil d'UFR » ou « conseil d’institut ») règle par ses délibérations toutes les affaires intéressant la composante : modalités de contrôle des connaissances (= organisation des examens), maquettes / programmes des formations... Il élit le/la directeur/trice de la composante. Il est composé d’enseignant.es, de personnels administratif/ves, d’étudiant.es et de personnalités extérieures.
 
Sièges à pourvoir
par collège
Composante ÉTUDIANT.ES
Nombre de sièges à pourvoir		 PERSONNELS
Nombre de sièges à pourvoir
UFR TT 6 sièges 1 siège collège B
Où et comment
voter ?
Les membres du conseil sont élu.es au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste, sans panachage. Chaque électeur/trice ne peut voter que pour une liste de candidat.es, sans radiation ni adjonction de noms et sans modification de l'ordre de présentation des candidat.es.
→ Arrêté n°2023-146 portant report de la date du scrutin relatif au renouvellement partiel des représentants des usagers et des personnels au sein des conseils de composantes (initialement prévu le 27 avril 2023) Modifiant les arrêtés électoraux 2023-77, 2023-80 et 2023-81
→ ARRÊTÉ N°2023-154 PORTANT MODIFICATION DES ANNEXES 1 DES ARRÊTÉS 2023-77 ET 2023-80 RELATIFS A L’IMPLANTATION DES BUREAUX DE VOTE DANS LE CADRE DES ÉLECTIONS PARTIELLES DES REPRÉSENTANTS DES USAGERS ET DES PERSONNELS AU SEIN DES CONSEILS DE COMPOSANTES
→ Arrêté 2023-80 pour les étudiant.es et l'arrêté 2023-77 pour les personnels

Il est prévu un bureau de vote sur chaque campus  :

Composante Implantation du bureau de vote
UFR TT Campus BdR - bâtiment Déméter - Salle DEM.012
Campus PdA - bâtiment V - Salle V218
Calendrier
actualisé
Certaines échéances ont été mises à jour à la suite du report du scrutin.
6 avril 2023 Ouverture de la campagne électorale
À compter du 6 avril 2023 Affichage / mise en ligne des listes électorales
 20 avril 2023 à 12h
Jusqu'au 3 mai 2023 à 12h		 Date limite de dépôt des candidatures et des professions de foi  (dans le cas d'un dépôt ou cachet de la poste faisant foi)
Le comité électoral a par ailleurs rendu un avis favorable au principe du maintien de la recevabilité des candidatures déposées au plus tard le 20 avril 2023, sans formalité supplémentaire à accomplir par les candidats concernés (cf. arrêtés 2023-137 et 2023-140).
 Jusqu'au 21 avril 2023 à minuit
Jusqu'au 3 mai 2023 à minuit
 		 Inscription sur les listes électorales (sous réserve de demande)
entre le 6 et le 26 avril 2023 (12h)
Jusqu'au 5 mai 2023 à 12h		 Retrait et enregistrement des procurations, exclusivement sur place.
Les procurations qui auraient d'ores et déjà été réalisées en vue du scrutin du 27 avril ne pourront pas être prises en compte. Seuls les mandats de procuration faisant état d'une date de scrutin au 9 mai seront pris en compte. Vous voudrez bien informer les mandants du décalage du scrutin pour connaitre leurs intentions sur la nécessité/ volonté de donner de nouveau procuration pour l'élection du 9 mai.
Jeudi 27 avril 2023 de 9h à 16h30
Mardi 9 mai 2023 de 10h à 16h30		 Vote
27 avril 2023
9 mai 2023		 Dépouillement à l'issue du scrutin dans chacun des bureaux de vote
Dans les 3 jours suivants la fin des opérations électorales Proclamation des résultats
Documents
téléchargeables

Ci-dessous, la version numérique des formulaires et des arrêtés pour l'UFR Temps et Territoires (documents téléchargeables) :


 

Informations pratiques

Lieu(x)

Campus PDA et BDR